Marque expirée - Marque en non vigueur

Le conseil autonome
Institut du Temps Géré, SAS, A l'attention de Roland BRECHOT

Numéro de dépôt :
3688901
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
Le conseil autonome de Institut du Temps Géré

Présentation de la marque Le conseil autonome

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut du Temps Géré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le conseil autonome »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut du Temps Géré domicilié(e) 26, rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 748 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut du Temps Géré, A l'attention de Roland BRECHOT domicilié(e) 26, rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le conseil autonome est expirée depuis le 4 novembre 2019.

Institut du Temps Géré a également déposé les autres marques suivantes : ITG , TEMPS GERE , ITG , ITG Le Portage Salarial , I.T.G.


Institut du Temps Géré, SAS, A l'attention de Roland BRECHOT - 26, rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 404748055


Institut du Temps Géré, A l'attention de Roland BRECHOT - 26, rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.